Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRADITION CHAUSSADE
SCOA INTERNATIONAL & Compagnie

Numéro de dépôt :
1272954
Date de dépôt :
17/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque TRADITION CHAUSSADE

Déposée le 17 mai 1984 par la société SCOA INTERNATIONAL & Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRADITION CHAUSSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCOA INTERNATIONAL & Compagnie domicilié(e) 2, rue Robert de Flers, 75015 PARIS (dossier no 2025637) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 495 849 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2025637) - France.

La marque TRADITION CHAUSSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRADITION CHAUSSADE est expirée depuis le 17 mai 2004.

SCOA INTERNATIONAL & Compagnie a également déposé les autres marques suivantes : DELISKAYA , LIBERTY BELLE , FRUGO , DELICIOR , FILEOR , INCOMPARABLE , JITNEY , FALCONIOU , GOLDEN BEE , PRINCE DE LA FALCONIERE


SCOA INTERNATIONAL & Compagnie - 2, rue Robert de Flers, 75015 PARIS (dossier no 2025637) - France - SIREN 320495849


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2025637) - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1993 n°2025637 - Publication au BOPI 1993-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Vins de table et appellations génériques.